Conditions generales

Conditions générales

Article 1: Définitions

Dans les présentes conditions générales, Basic-Fit, représenté par l’entité juridique HealthCity Luxembourg SA, applique les définitions suivantes: 

L’établissement Basic-Fit : l’emplacement physique où Basic-Fit est proposé.

Les membres de la famille: le(la) conjoint(e) ou le(la) partenaire résidant durablement avec le membre ainsi que leurs enfants de moins de 21 ans habitant sous le même toit (sur toute demande de HealthCity Luxembourg SA , cette situation doit pouvoir être attestée par un document officiel récent émis par l’administration communale).

Le Membre: la personne physique (h/f), y compris le jeune, au nom de laquelle l’affiliation est enregistrée.

Le Jeune: la personne physique (h/f) âgée de 12 à 16 ans au nom de laquelle l’affiliation est enregistrée. 

La Carte de membre: la carte d’accès aux établissements Basic-Fit.

Add-on(s): un service ou un produit additionnel pour le(s)quel(s) HealthCity Luxembourg SA peut demander un paiement et pour le(s)quel(s) des conditions additionnelles sont d’application. 

 

2. Généralités

2.1. Dès que vous avez signé le contrat d’affiliation, vous devenez membre (ci-après dénommé le « Membre ») de HealthCity Luxembourg SA dont le siège est établi à Auf der Hohkaul, L-5230 Luxembourg, Luxembourg (ci-après dénommé « l’Entreprise »).

2.2. L ’Entreprise est un club privé mettant ses locaux et ses équipements à la disposition de ses membres dans le but de leur permettre de s’adonner au fitness et à d’autres activités sportives. L’Entreprise met tout en oeuvre afin d’assurer au mieux ces services. Les concepts de l’Entreprise qui travaillent sous un nom différent de Basic-Fit (le “Concept”) ne tombent pas sous l’application des accords conclus en vertu de ces termes et conditions.

2.3. Le droit luxembourgeois s’applique au contrat d’affiliation.

2.4. Les présentes conditions s’appliquent à l’ensemble des services proposés par l’Entreprise sous l’enseigne Basic-Fit.

2.5. L’inscription (également pour tout Add-on) se fait via : 

a. un formulaire d’inscription sur le site web à renvoyer dûment complété 

b. une demande téléphonique 

c. un formulaire d’inscription papier dûment complété et signé.

2.6. Après inscription en ligne ou par téléphone, le Membre reçoit à son adresse postale un contrat qu’il doit retourner dûment signé. Le contrat prend ainsi un caractère définitif. Si Basic-Fit n’est pas en possession du contrat signé dans les 14 jours, l’inscription est considérée comme non reçue.

2.7. Pendant les heures d’ouverture, le Membre peut s’entraîner dans le club Basic-Fit de son choix en respectant le règlement d’ordre intérieur en vigueur.

2.8. Le Membre ne peut accéder aux installations du club que sur présentation d’une carte de membre valable.

2.9. L’Entreprise se réserve le droit de demander une pièce d’identité à toute personne lors de son inscription. 

2.10. L’Entreprise se réserve le droit de demander à tout moment une pièce d’identité aux membres ou aux membres de sa famille afin de vérifier si la personne qui entre avec la carte de membre est effectivement membre du club ou membre de la famille du membre du club.

2.11. Si le nombre maximum d’inscriptions est atteint, l’inscription est placée sur une liste d’attente. Le candidat à l’inscription est avisé par l’Entreprise dès que son affiliation peut prendre cours.

3. Contrat

3.1. Les présentes conditions sont d’application à tous les services proposés par l’Entreprise dans les clubs Basic-Fit. 

3.2. L’Entreprise se réserve le droit, au terme de la période minimum d’engagement, de modifier les tarifs et/ou les conditions générales du contrat. Le membre en sera informé par l’Entreprise un mois à l’avance, après quoi le membre a la possibilité de résilier sans frais son affiliation pour autant qu’il en fasse la demande par écrit (e-mail ou courrier recommandé) au cours du mois qui suit l’annonce faite par l’Entreprise. Sans demande écrite de résiliation en temps opportun, (à l’exclusion de l’abonnement résiliable mensuellement) l’abonnement est reconduit aux nouvelles conditions et pour une durée indéterminée. Il est alors résiliable selon les conditions et délais notés dans le cadre au recto du contrat. 

 

4. Affiliation

4.1. L’affiliation et l’obligation de paiement prennent cours à la date d’entrée en vigueur telle qu’elle est indiquée par le Membre lors de son inscription.

4.2. Le Membre est informé du fait que son affiliation prend cours pour la durée contractuelle convenue qui prend effet à compter de la date d’entrée en vigueur du contrat. 

4.3. Le Membre est informé du fait que ce contrat est prolongé tacitement pour une durée indéterminée, à l’exception des abonnements Cash payés intégralement à l’avance, (ces derniers s’arrêtant de plein droit à la fin de la durée déterminée) et des contrats résiliables mensuellement. 

4.4. Si le participant n’utilise pas le droit de s’entraîner/s’exercer, conformément à son inscription dans un club Basic-Fit, il ne peut prétendre à aucune restitution de la cotisation.

4.5. Les jeunes de 12 à 16 ans peuvent s’entraîner dans les clubs Basic-Fit s’ils sont en possession d’une carte de membre. Cependant, ils peuvent exclusivement avoir accès à nos locaux à condition d’être accompagnés et sous la responsabilité d’un membre de 18 ans ou plus qui s’entraîne avec eux et est également en possession d’une carte de membre. La demande d’affiliation doit être introduite par le parent/représentant légal qui doit également apposer sa signature sur le contrat.

 

5. Cotisations

5.1. Les cotisations sont payées anticipativement chaque mois par domiciliation européenne SEPA. L’Entreprise offre également la possibilité à ses membres de payer en une seule fois l’intégralité des frais pour l’ensemble de la période d’affiliation. Dans ce cas, aucune domiciliation européenne SEPA mensuelle ne sera exigée.

5.2. Si la cotisation est activée avant la date de prise d’effet du contrat et que le membre peut donc utiliser quelques jours plus tôt les installations du club Basic-Fit, le membre est redevable d’une cotisation complémentaire pour ces jours supplémentaires et calculée pour le nombre de jours supplémentaires.

5.3. Si une domiciliation européenne SEPA ne peut être exécutée, l’Entreprise peut imputer à chaque demande de prélèvement un montant supplémentaire de € 5,00 correspondant aux frais administratifs engagés. L’Entreprise se réserve le droit de percevoir les arriérés et les frais administratifs par domiciliation européenne SEPA. 

5.4. En cas de non-paiement à l’échéance prévue et si l’Entreprise devait recourir au recouvrement de la créance, l’Entreprise serait en droit de réclamer toutes les sommes dues immédiatement et quel que soit le mode de paiement prévu.

5.5 L’envoi par l’Entreprise au Membre d’une mise en demeure par lettre recommandée fait courir les intérêts de retard au taux légal sur le montant dû à l’Entreprise. En outre le non-paiement à l’Entreprise de l’ensemble des arriérés 15 jours au plus tard après envoi de la mise en demeure (le tampon d’envoi de la poste faisant foi) oblige le Membre de plein droit et sans autre formalité supplémentaire au paiement d’une pénalité forfaitaire et irréductible équivalente à 15 % de la dette.

5.6. Tous les prix s’entendent TVA incluse. L’Entreprise est autorisée à adapter ses prix à tout moment en cas de modification du montant de la TVA.

 

6. Vie privée

6.1. L’Entreprise respecte les dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée concernant le traitement de données à caractère personnel.

6.2. Le responsable du traitement des données à caractère personnel du Membre est HealthCity Luxembourg SA dont le siège est établi à Auf der Hohkaul, L-5230 Luxembourg, Luxembourg.

6.3. Si le Membre transmet ses données à caractère personnel à l’Entreprise, celles-ci seront enregistrées dans la base de données de l’Entreprise et traitées en vue de la gestion du fichier clients, des produits et services proposés, de la réalisation d’études de marché, afin d’informer le Membre de l’existence de nouveaux produits et services ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre de campagnes de promotion et d’information. Les données à caractère personnel ne seront pas transmises à des tiers, à l’exception des sociétés liées à l’Entreprise impliquées dans l’exécution du contrat d’affiliation.

6.4. Le Membre a le droit de réclamer un aperçu écrit gratuit de ses données à caractère personnel et, éventuellement, une rectification des données incorrectes, incomplètes ou non pertinentes au moyen d’une demande datée et signée adressée à l’Entreprise et accompagnée d’une preuve de l’identité du Membre (copie de la carte d’identité). L’Entreprise fournira l’aperçu au plus tard 45 jours suivant la réception de la demande.

 

7. Carte de membre

7.1 Après son inscription, le Membre reçoit une carte de membre. Cette carte reste la propriété de l’Entreprise.

7.2 Le membre reste à tout moment responsable de l’utilisation et/ou de l’utilisation abusive de la carte de membre.

7.3 Cessibilité: les membres de la famille sont autorisés à utiliser la carte de membre Basic-Fit.

7.4 L’Entreprise est autorisée à refuser l’accès au Membre en cas d’utilisation abusive de la carte de membre.

7.5 La perte ou le vol de la carte de membre doit être signalé directement au club et l’Entreprise se verra dans l’obligation d’imputer € 15,- pour la délivrance d’une nouvelle carte de membre.

 

8. Résiliation de l’affiliation

8.1. Si le Membre ne résilie pas son abonnement par écrit chez HealthCity Luxembourg SA et un mois calendrier avant la date de fin de son engagement minimum, son affiliation sera automatiquement prolongée pour une durée indéterminée pour laquelle un préavis d’un mois calendrier sera requis en cas de résiliation, à l’exception des contrats cash payés intégralement à l’avance; ces derniers s’arrêtent de plein droit à la fin de la durée déterminée. Par écrit signifie par courrier recommandé ou par e-mail adressé au Service Central aux Membres (service.clientele@basic-fit.lu ou Postbus 180, 2130 AD Hoofddorp, Pays-Bas - Tél: 352-900-29303).

8.2. La résiliation d’un contrat pour les raisons reprises dans l’article 8.3. ou au cours de la période reconduite tacitement, doit se faire uniquement par lettre recommandée ou par e-mail adressé au Service Central aux Membres (service.clientele@basic-fit.lu ou Postbus 180, 2130 AD Hoofddorp, Pays-Bas - Tél: 352-900-29303). Dans les cas contraires, l’affiliation se poursuit aux conditions connues. 

8.3. Un Membre peut résilier son abonnement au cours de la période minimum d’engagement telle que mentionnée sur le contrat d’affiliation uniquement en cas d’abonnement résiliable mensuellement (moyennant un préavis de un mois) et pour les autres abonnements, uniquement pour des raisons médicales, attestées par un certificat du médecin stipulant que le Membre ne peut plus jamais faire de sport, ou pour une raison d’éloignement suite à un déménagement vers une nouvelle adresse distante de plus de 15 km de tout club Basic-Fit et qui devra être attesté par l’avis d’inscription à la nouvelle adresse. Seule l’attestation du médecin ou l’attestation d’inscription dans la nouvelle commune qui sera transmise (par e-mail ou par courrier recommandé) dans les huit (8) jours de la demande de résiliation ou du déménagement pourra être prise en compte. Si le certificat ou la preuve sont remis après l’ouverture d’une procédure judiciaire en recouvrement, il/elle ne sera pas pris(e) en compte. Le Membre sera alors tenu au minimum au paiement des frais de procédure que sa négligence aura engendrés et que Basic-Fit aura dû engager. 

8.4. En cas de résiliation anticipée sur la base de l’article 8.3, une période de préavis d’un mois calendrier sera exigée. Cette période de préavis débute le premier jour du mois suivant la réception de la preuve requise.

8.5. Si le Membre est en mesure de prouver que l’Entreprise néglige sérieusement ses obligations contractuelles et si, et seulement si, l’Entreprise en est informée par le Membre par courrier recommandé dans les sept (7) jours suivant le constat de ce manquement, l’Entreprise acceptera de résilier immédiatement le contrat et, au besoin, de payer en tant que dommages et intérêts le préjudice subi démontrable, pour autant que le montant de ce préjudice ne soit pas supérieur au solde des frais d’affiliation dus jusqu’à la fin du contrat.

8.6. Tout autre mode de résiliation que ceux mentionnés dans l’article 8.3., dans le chef du Membre, comme une cessation unilatérale des paiements mensuels, est considéré comme une rupture de contrat abusive et illégitime. Dans ce cas, la totalité des frais d’affiliation reste due. Si le Membre ne s’acquitte pas volontairement de ces montants dus, l’Entreprise fera appel à un bureau de recouvrement en vue de l’encaissement de la créance. L’Entreprise appliquera alors, conformément à l’article 5.5. et en sus des sommes dues, des intérêts conventionnels pour négligence de 10% et de la clause pénale de 15%.

8.7. L’Entreprise peut rompre le contrat d’affiliation au préjudice du Membre, sans donner le moindre droit à toute forme de dommages ou intérêts, si le Membre ne respecte pas les règles internes, mais aussi si, en vertu des présentes conditions générales, l’accès du Membre au club est refusé ou si ce droit lui est retiré.

 

9. Heures d’ouverture

9.1. L’Entreprise est autorisée à fermer les clubs complètement ou partiellement pendant les jours fériés légaux et les vacances scolaires.

9.2. L’Entreprise se réserve le droit de modifier temporairement ou définitivement les heures d’ouverture d’un club (ou de certaines parties de celui-ci). Au moment de la signature du contrat, les horaires de cours collectifs et les horaires d’ouverture sont indicatifs et susceptibles de modifications. Compte tenu du nombre d’inscriptions, l’Entreprise se réserve le droit de modifier unilatéralement les dates et les heures d’ouverture. Les horaires de cours et les heures d’ouverture ne peuvent en aucun cas être invoqués par la suite comme des conditions absolues de la signature d’un contrat. Le Membre ne peut pas invoquer ces changements pour résilier son abonnement, en particulier parce que le principal objet de l’entreprise est de mettre à la disposition de ses Membres un espace de remise en forme et des appareils d’entraînement.

9.3. L’Entreprise est autorisé à fermer brièvement le club Basic-Fit indiqué au recto pour des réparations et travaux d’entretien.

9.4. Si, pour une quelconque raison, le club Basic-Fit mentionné au recto ne peut donc pas mettre d’installations sportives à disposition, le membre accepte de fréquenter un autre club Basic-Fit et, si cet empêchement dure plus de quatorze (14) jours, le contrat et la domiciliation européenne SEPA seront automatiquement transférés vers l’un des autres clubs de Basic-Fit pour la durée de l’empêchement étant entendu que l’autre club Basic-Fit se trouve dans un rayon de 5 km du club où est inscrit le membre. Si ce n’est pas le cas, l’affiliation sera prolongée gratuitement à l’avantage du membre et pour une durée équivalente à la période pendant laquelle l’Entreprise n’a pu respecter ses engagements. 

 

10. Données à caractère personnel

10.1. Les changements concernant la situation personnelle du membre (par exemple, adresse ou coordonnées bancaires) doivent être communiqués directement à l’Entreprise par e-mail à l’adresse service.clientele@basic-fit.lu. Si ces changements ne sont pas communiqués à temps et si l’Entreprise doit engager des frais pour mettre à jour les données, l’Entreprise imputera ces frais au membre. 

 

11. Entraînement personnel

11.1. Dans plusieurs implantations, l’Entreprise peut proposer des Personal Trainers qui donnent des cours privés moyennant un supplément. Les services de ces Personal Trainers ne sont pas inclus dans la cotisation. 

 

12. Add-ons

12.1. a. Les Add-ons peuvent différer selon les clubs Basic-Fit. Les informations actuelles, dont les tarifs des Add-ons, peuvent être trouvées sur www.basic-fit.be ou peuvent être obtenues à l’accueil d’un club Basic-Fit. 

b. L’inscription à un Add-on n’est possible que sous conditions et pour toute la durée du contrat et se déroule comme décrit dans l’article 2.3. 

c. Pour chaque Add-on, un nombre maximum de membres peuvent s’inscrire. Lorsque cette limite est atteinte, le membre est placé sur une liste d’attente, s’il le souhaite. 

d. La date de démarrage de l’Add-on est le premier jour du mois civil suivant le mois au cours duquel Basic-Fit a reçu, à l’exception de la situation décrite dans l’article 12.1.c., l’inscription pour l’Add-on. 

12.2. Résiliation de l’affiliation 

a. La résiliation comprend : la fin (du droit d’utilisation) d’un Add-on. La résiliation peut être faite de la même manière dont le membre s’est enregistré pour l’Add-on. La résiliation a lieu en même temps que l’annulation du contrat, soit par une annulation de façon indépendante en conformité avec au moins un mois civil de préavis si le contrat est prolongé de manière indéterminée. b. Le Add-on CrossFit est vendu par Basic-Fit via l’entrepreneur CrossFit qui gère celui-ci. Ce Add-on est contracté pour une période minimum de 3 mois. Après cette période de 3 mois, le Add-on continue pour une durée indéterminée, à moins qu’on y mette fin moyennant un préavis de 1 mois. 

c. Lorsque le contrat se termine pour une raison quelconque, tous les Add-ons sont déchus de droit, sans qu’un préavis ne soit nécessaire. 

d. La suspension d’un Add-on pour une quelconque raison n’est pas autorisée.

12.3. Paiement 

a. Les conditions de paiement comme mentionnées à l’article 5 des conditions générales de Basic-Fit sont par analogie appliquées au paiement de la rémunération pour un Add-on. Le paiement pour un Add-on est ajouté au paiement des frais d’adhésion et perçu en une fois. 

b. Si l’Add-on est activé préalablement à la date convenue pour y avoir accès, l’article 5.2. s’applique par analogie au calcul de la rémunération de l’ / des Add-on(s). 

12.4. Add-on explications 

a. Dans le cas de l’Add-on des cours collectifs live, le membre et/ou membre de la famille ont le droit d’utiliser les infrastructures des cours collectifs de Basic-Fit pendant les heures d’ouverture. Les jeunes membres ne sont pas autorisés à participer aux cours collectifs live. 

b. Cet Add-on ne donne pas le droit à certains cours collectifs live spécifiques ou à certaines heures spécifiques. 

c. Pour chaque cours collectif live, il y a un nombre limité de participants (complet=complet). 

d. La réservation des cours collectifs live ne peut être effectuée que dans le club Basic-Fit concerné de la manière indiquée ou - lorsque le club Basic-Fit le permet- via le site Web de Basic-Fit. Basic-Fit peut stipuler que les cours collectifs live doivent être réservés d’une manière qui sera déterminée par Basic Fit. 

e. Les infrastructures et les horaires des cours collectifs live varient selon les différents clubs Basic-Fit. Les informations les plus récentes peuvent être obtenues auprès du club concerné. 

f. Basic-Fit se réserve le droit de modifier de temps à autre les infrastructures des cours collectifs live. Cela concerne également l’offre (temporaire) d’un cours (horaire) collectif live, la modification du nombre d’heures et / ou l’heure à laquelle un cours collectif est donné / prévu, les types de cours collectifs et leur contenu, le matériel utilisé lors d’un cours collectif ou l’annulation d’un ou plusieurs cours collectifs. Ces changements ou annulations n’ouvrent pas le droit à une demande de restitution du montant de l’Add-on. 

g. Dans le cas de l’Add-on ‘Boissons sportives’, l’affilié, participant et/ou membre de la famille a le droit de remplir leur propre bouteille à volonté pendant l’entrainement, sachant qu’il est délivré jusqu’à 0.5 litre maximum dans un intervalle d’environ 30 minutes. La bouteille d’eau doit pouvoir contenir une quantité d’au moins 0,5 litre. 

h. Dans le cas de l’Add-on ‘Crossfit’, l’affilié et/ou le membre de la famille a le droit d’utiliser les infrastructures CrossFit sur base du système de réservation établi par Basic-Fit. 

i. Basic-Fit peut imposer des conditions aux Add-ons, y compris sur les Add-ons ne figurant pas dans ces Conditions Générales.

 

13. Responsabilité

13.1. L’Entreprise décline toute responsabilité à l’égard de ses membres ou de tout tiers, à l’exception de (i) sa responsabilité éventuelle à l’égard de ses membres en cas d’intention ou de faute grave dans le chef de l’Entreprise ou de son préposé; et de (ii) sa responsabilité éventuelle en cas de décès ou de dommages corporels de ses membres en raison d’un acte ou d’une négligence de l’Entreprise.

13.2. Tout membre est personnellement responsable des accidents personnels et de ses effets personnels. Vous êtes invité à souscrire une assurance personnelle à ce sujet. 

13.3. Ni l’Entreprise, ni ses collaborateurs ne peuvent être tenus pour responsables en cas de perte, de dégâts ou de vol d’effets personnels dans l’enceinte du club. Veuillez toujours ranger vos effets personnels dans les casiers destinés à cet effet.

 

14. Règlement d’ordre intérieur de Basic-Fit

14.1. Le membre est informé que l’Entreprise a établi un règlement d’ordre intérieur. Ce règlement d’ordre intérieur est disponible sur le site web et peut au besoin être consulté au comptoir du club. 

14.2. Un(e) employé(e) de l’Entreprise peut à tout moment refuser l’accès aux personnes dont le comportement justifie une telle mesure.

14.3. L’Entreprise se réserve le droit de récupérer la carte de membre pour des motifs valables à ses yeux et de résilier directement une affiliation sans restitution du moindre paiement et sans déchéance de l’obligation de paiement pour l’année en cours.

 

15. Dispositions finales

15.1. Les accords entre le Membre et HealthCity Luxembourg SA ne peuvent être conclus que par écrit uniquement, et ne peuvent être modifiés que par écrit uniquement, sous réserve des exceptions telles qu’énoncées dans le présent contrat. 

15.2. Si l’une des dispositions précédentes est invalidée ou s’avère illégale, les autres dispositions restent d’application.

 

Abonnement Fitness illimité

L’Abonnement Fitness illimité vous permet de profiter des équipements de fitness de votre établissement de manière illimitée comme indiqué au recto de votre formulaire d’inscription, ainsi que des équipements de fitness des autres établissements Basic-Fit du Luxembourg. Les Add-Ons ne sont pas inclus ici.