Conditions générales

Les conditions générales de Basic-Fit

 

Article 1: Définitions

Dans les présentes conditions générales, Basic-Fit applique les définitions suivantes:

  • Basic-Fit: Basic-Fit Belgium SPRL, HealthCity Belgique SA et/ou Just Fit SA et/ou le concept de mouvement ainsi que toute activité proposée aux Membre sous le nom de Basic-Fit.
  • L’établissement Basic-Fit: l’emplacement physique où Basic-Fit est proposé.
  • Les membres de la famille: le(la) conjoint(e) ou le(la) partenaire résidant durablement avec le membre ainsi que leurs enfants de moins de 21 ans habitant sous le même toit (sur toute demande de Basic-Fit, cette situation doit être attestée par un document officiel récent émis par l’administration communale).
  • Le Membre: la personne physique (h/f), y compris le jeune, au nom de laquelle l’affiliation est enregistrée.
  • Le Jeune: la personne physique (h/f) âgée de 12 à 16 ans au nom de laquelle l’affiliation est enregistrée.
  • La Carte de membre: la carte d’accès aux établissements Basic-Fit.
  • Add-on(s): un service ou un produit additionnel pour le(s)quel(s) Basic-Fit peut demander un paiement et pour le(s)quel(s) des conditions additionnelles sont d’application.

 

Article 2: Généralités

2.1. En tant que concept, Basic-Fit fait partie de Basic-Fit Belgium SPRL, HealthCity Belgique SA et Just Fit SA.

2.2. Tous les contrats conclus par Basic-Fit sont soumis au droit belge. En cas de litige, seul le tribunal du lieu où est situé l´Établissement indiqué sur le contrat d´affiliation sera compétent.

2.3.  Basic-Fits’est engagée a suivre le “Code de conduite du secteur du Fitness” et donc accepte également le règlement extrajudiciaire des litiges tels qu’il est inclus dans le Code de conduite, si le Membre souhaite le faire valoir.

2.4. L’inscription (également pour tout Add-on) se fait via :

a. un formulaire d’inscription sur le site web à renvoyer dûment complété

b. une demande téléphonique

c. un formulaire d’inscription papier dûment complété et signé.

d. une borne self-service disposée dans la plupart des clubs.

 

2.5. Après inscription en ligne ou par téléphone, le Membre reçoit à son adresse postale un contrat qu’il doit retourner dûment signé. Le contrat prend ainsi un caractère définitif. Si Basic-Fit n’est pas en possession du contrat signé dans les 14 jours, l’inscription est considérée comme non reçue.

2.6. Pendant les heures d’ouverture, le Membre peut s’entraîner dans le club de son choix en respectant le règlement d’ordre intérieur en vigueur.

2.7. Le Membre ne peut accéder aux installations du club que sur présentation d’une carte de membre valable.

2.8. Basic-Fit se réserve le droit de demander une pièce d’identité à toute personne lors de son inscription.

2.9. Basic-Fit se réserve le droit de demander à tout moment une pièce d’identité au membre ou au membre de sa famille afin de vérifier si la personne qui entre avec la carte de membre est effectivement membre du club ou membre de la famille du titulaire de l’abonnement.

2.10. Si le nombre maximum d’inscriptions est atteint, l’inscription est placée sur une liste d’attente. Le candidat à l’inscription est avisé par Basic-Fit dès que son affiliation peut prendre cours.

 

3. Contrat

3.1. Les présentes conditions sont d’application à tous les services de Basic-Fit.

3.2. Basic-Fit se réserve le droit, au terme de la période minimum d’engagement, de modifier les tarifs et/ou les conditions générales du contrat. Le Membre en sera informé par Basic-Fit un mois à l’avance, après quoi le Membre a la possibilité de résilier sans frais son affiliation pour autant qu’il en fasse la demande par écrit (e-mail ou courrier recommandé), sauf pour les contrats types FLEX, au cours du mois qui suit l’annonce faite par Basic-Fit.

Sans demande écrite de résiliation en temps opportun,  l’abonnement est reconduit aux nouvelles conditions et pour une durée indéterminée. Il est alors résiliable selon les conditions et délais notés dans le cadre au recto du contrat.

 

4. Affiliation

4.1. L ’affiliation et l’obligation de paiement prennent cours à la date d’entrée en vigueur telle qu’elle est indiquée par le Membre lors de son inscription.

4.2. Le Membre est informé du fait que son affiliation prend cours pour la durée contractuelle convenue qui prend effet à compter de la date d’entrée en vigueur du contrat.

4.3. Le Membre est informé du fait que ce contrat est prolongé tacitement pour une durée indéterminée (SMART), à l’exception des abonnements Cash payés intégralement à l’avance (EASY), (ces derniers s’arrêtant de plein droit à la fin de la durée déterminée) et des contrats résiliables mensuellement (FLEX).

4.4Le Membre a le droit pendant la durée du contrat d’affiliation de passer de SMART à EASY et vice versa de FLEX à SMART ou EASY, sous condition d’avoir accepté les conditions correspondantes. Dans le cas d’un changement de FLEX à SMART ou EASY, la durée de l’abonnement commencera à partir  de la date d’entrée du nouvel abonnement. Lorsqu’il s’agit d’un changement entre SMART et EASY, la durée de l’abonnement initial sera préservée.

4.5. Si le participant n’utilise pas le droit de s’entraîner/s’exercer, conformément à son inscription chez Basic-Fit, il ne peut prétendre à aucune restitution de la cotisation, ni a aucune dispense de paiement des sommes dues.

4.6Si Basic-Fit offre la possibilité d’acheter un forfait journalier (Day Pass), Basic Fit déterminera comment ce forfait journalierpeut être acheté. Le forfait journalier aune durée de validité limitée  sur leforfait journalier. Le forfait journalier à usage unique donne un accès unique à un club aux choix dans le pays où le forfait a été acheté. Le forfait journalier est activé le jour où le titulaire du forfait accède au club de son choix dans le pays où le forfait a été acheté.

4.7. Les jeunes de 12 à 16 ans peuvent s’entraîner chez Basic-Fit s’ils sont en possession d’une carte de membre valable.

Cependant, ils peuvent exclusivement avoir accès à nos locaux à condition d’être accompagnés et sous la responsabilité d’un membre de 18 ans ou plus qui s’entraîne avec eux et est également en possession d’une carte de membre valable. La demande d’affiliation doit être introduite par le parent/représentant légal qui doit également apposer sa signature sur le contrat.

 

5. Cotisations

5.1. Les cotisations sont payées anticipativement chaque mois par domiciliation européenne SEPA. Dans ce cas, Basic-Fit prélèvera le montant dû soit le 24ème jour du mois ou soit le premier jour ouvrable suivant ou dans les 10 premiers jours du mois s’íl s’agit d’un premier prélèvement SEPA FIRST. Basic-Fit offre également la possibilité à ses membres de payer en une seule fois l’intégralité des frais pour l’ensemble de la période d’affiliation. Dans ce cas, aucune domiciliation européenne SEPA mensuelle ne sera exigée.

5.2. Si la cotisation est activée avant la date de prise d’effet du contrat et que le membre peut donc utiliser quelques jours plus tôt les installations de Basic-Fit, le membre est redevable d’une cotisation complémentaire pour ces jours supplémentaires et calculée pour le nombre de jours supplémentaires.

5.3. Si une domiciliation européenne SEPA ne peut être exécutée, Basic-Fit peut imputer à chaque demande de prélèvement un montant supplémentaire de € 5,00 correspondant aux frais administratifs engagés. Basic-Fit se réserve le droit de percevoir les arriérés et les frais administratifs par domiciliation européenne SEPA .

5.4. En cas de non-paiement à l’échéance prévue et si Basic-Fit devait recourir au recouvrement de la créance, l’Entreprise serait en droit de réclamer toutes les sommes dues immédiatement et quel que soit le mode de paiement prévu.

5.5. Si Basic-Fit fait appel à un organisme de recouvrement en vue de l’encaissement de la créance que l’Entreprise détient sur le membre, celui-ci sera en outre tenu au paiement de l’ensemble des frais judiciaires et extra judiciaires, de la clause pénale (15% sur le montant de la dette) et des intérêts conventionnels pour négligence de 10% par an du montant de la dette. Lorsque Basic-Fit doit procéder de cette manière au recouvrement de sa créance, le Membre ne pourra plus utiliser les services et équipements de Basic-Fit jusqu’au paiement complet de toutes les sommes dues et/ou tant que le Membre ne respecte pas le règlement (plan de paiement) convenu.

5.6. Tous les prix s’entendent TVA incluse. Basic-Fit est autorisé à adapter ses prix à tout moment en cas de modification du montant de la TVA.

 

6. Vie privée

6.1. Basic-Fit respecte les dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée concernant le traitement de données à caractère personnel.

6.2. Le responsable du traitement des données à caractère personnel du Membre est Basic-Fit Belgium SPRL ou Just Fit SA dont le siège social est situé Avenue du Laerbeek 125, 1090 Bruxelles.

6.3. Si le Membre transmet ses données à caractère personnel à Basic-Fit, celles-ci seront enregistrées dans la base de données de Basic-Fit et traitées en vue de la gestion du fichier clients, des produits et services proposés, de la réalisation d’études de marché, afin d’informer le Membre de l’existence de nouveaux produits et services ainsi que dans le cadre de la mise en œuvre de campagnes de promotion et d’information. Les données à caractère personnel ne seront pas transmises à des tiers, à l’exception des sociétés liées à Basic-Fit impliquées dans l’exécution du contrat d’affiliation.

6.4. Le Membre a le droit de réclamer un aperçu écrit gratuit de ses données à caractère personnel et, éventuellement, une rectification des données incorrectes, incomplètes ou non pertinentes au moyen d’une demande datée et signée adressée à Basic-Fit et accompagnée d’une preuve de l’identité du Membre (copie de la carte d’identité). Basic-Fit fournira l’aperçu au plus tard 45 jours suivant la réception de la demande.

 

7. Carte de membre

7.1 Après son inscription, le Membre reçoit une carte de Membre. Cette carte reste la propriété de Basic-Fit et doit être retournée à Basic-Fit en cas de la résiliation du contrat d´affiliation.

7.2 Le membre reste à tout moment responsable de l’utilisation et/ou de l’utilisation abusive de la carte de membre.

7.3 Cessibilité: les Membres de la Famille sont autorisés à utiliser la carte de membre Basic-Fit.

7.4 Basic-Fit est autorisé à refuser l’accès au Membre en cas d’utilisation abusive de la carte de membre.

7.5 La perte ou le vol de la carte de membre doit être signalé directement à Basic-Fit et Basic-Fit se verra dans l’obligation d’imputer € 15,- pour la délivrance d’une nouvelle carte de membre.

 

8. Résiliation de l’affiliation et suspension à durée déterminée

8.1. Si le Membre ne résilie pas son abonnement par écrit chez Basic-Fit et un mois calendrier avant la date de fin de son engagement minimum, son affiliation sera automatiquement prolongée pour une durée indéterminée pour laquelle un préavis d’un mois calendrier sera requis en cas de résiliation, à l’exception des contrats cash payés intégralement à l’avance; ces derniers s’arrêtent de plein droit à la fin de la durée déterminée. Par écrit signifie par courrier recommandé ou par e-mail adressé au Service Clientèle de Basic-Fit (Boîte postale 3124, 2130 KC Hoofddorp, Pays-Bas/ service.clientele@basic-fit.be).

8.2. La résiliation d’un contrat pour les raisons reprises dans l’article 8.3. ou au cours de la période reconduite tacitement, doit se faire uniquement par lettre recommandée ou par e-mail adressé au Service Clientèle (Boîte postale 3124, 2130 KC Hoofddorp, Pays-Bas/ service.clientele@basic-fit.be). Dans les cas contraires, l’affiliation se poursuit aux conditions connues.

8.3. Un Membre peut résilier son abonnement au cours de la période minimum d’engagement telle que mentionnée sur le contrat d’affiliation uniquement en cas d’abonnement résiliable mensuellement (moyennant un préavis de un mois et le respect de la durée minimum d’engagement), sauf en cas d’une situation comme indiqué à l’article 8.4. et 8.5. Cette période de préavis débute le premier jour du mois suivant la réception de la preuve requise.

8.4.Le Membre a la possibilité de suspendre, pour une durée déterminée, tous types d’abonnement pour des raisons médicales, selon les conditions définies ci-dessous :

- la suspension temporaire de l’abonnement ne pourra prendre effet qu’après réception d’une attestation médicale par Basic-Fitpar e-mail ou par courrier au Service Clientèle de Basic-Fit (Boîte postale 3124, 2130 KC Hoofddorp, Pays-Bas/ service.clientele@basic-fit.be).

- l’attestation médicale doit indiquer à Basic-Fit qu’à partir de la date de l’envoi de celui-ci, la suspension requise sera d’une durée d’un mois minimum. 
- la suspension prendra effet à partir de la réception par Basic-Fit de la demande de suspension temporaire à laquelle sera jointe l’attestation médicale et jusqu’à la date de fin de l’incapacité telle qu’indiquée sur le certificat médical. Elle ne pourra pas être 
rétroactive.

- pendant la période de suspension, ni le membre, ni les membres de sa famille ne pourront avoir accès aux clubs Basic-Fit.

- pour le traitement de la suspension, le Membre devra payer le coût administratif de 5 Euros.

 

8.5 Si le Membre transmet une attestation médicale indiquant que ce Membre ne peut plus faire de sport, Basic-Fit pourra résilier l’abonnement à la demande expresse du Membre. Cette résiliation prendra effet à partir de la réception de la demande expresse  par e-mail ou par courrier au Service Clientèle de Basic-Fit (Boîte postale 3124, 2130 KC Hoofddorp, Pays-Bas/ service.clientele@basic-fit.be) à laquelle le membre devra joindre l’attestation médicale valable.

8.6.  Si le Membre a déménagé à plus de 15 km de tout club Basic-Fit, le Membre peut faire une demande de résiliation anticipée du contrat d’affiliation pour autant qu’il joigne à sa demande l’avis d’inscription récente à la nouvelle adresse. Basic-Fit résiliera l’abonnement à partir de la date de réception de la demande expresse du Membre,  par e-mail ou par courrier au Service Clientèle de Basic-Fit (Boîte postale 3124, 2130 KC Hoofddorp, Pays-Bas/ service.clientele@basic-fit.be), à laquelle le Membre aura joint la preuve de déménagement valable.

8.7. Si l’attestation médicale ou la preuve de déménagement comme indiqué dans les articles 8.4 et 8.5. sont remises après l’ouverture d’une procédure judiciaire en recouvrement, afin de faire recours aux cotisations dues par l’adhérent,  celles-ci ne seront pas prises en compte. Le Membre sera alors tenu au minimum au paiement des frais de procédure que sa négligence aura engendrés et que Basic-Fit aura dû engager.

8.8. Si le Membre est en mesure de prouver que Basic-Fit néglige sérieusement ses obligations contractuelles et si, et seulement si, Basic-Fit en est informé par le Membre par courrier recommandé dans les sept (7) jours suivant le constat de ce manquement, Basic-Fit acceptera de résilier immédiatement le contrat et, au besoin, de payer en tant que dommages et intérêts le préjudice subi démontrable, pour autant que le montant de ce préjudice ne soit pas supérieur au solde des frais d’affiliation dus jusqu’à la fin du contrat.

8.9. Tout autre mode de résiliation que ceux mentionnés dans l’article 8.3., 8.4. et 8.5 dans le chef du Membre, comme une cessation unilatérale des paiements mensuels, est considéré comme une rupture de contrat abusive et illégitime.

Dans ce cas, la totalité des frais d’affiliation reste due. Si le Membre ne s’acquitte pas volontairement de ces montants dus, Basic-Fit fera appel à un bureau de recouvrement en vue de l’encaissement de la créance. Basic-Fit appliquera alors, conformément à l’article 5.5. et en sus des sommes dues, des intérêts conventionnels pour négligence de 10% et de la clause pénale de 15%.

8.10. Basic-Fit peut rompre le contrat d’affiliation au préjudice du Membre, sans donner le moindre droit à toute forme de dommages ou intérêts, si le Membre ne respecte pas les règles internes, mais aussi si, en vertu des présentes conditions générales, l’accès du Membre au club est refusé ou si ce droit lui est retiré.

 

9. Heures d’ouverture

9.1. Basic-Fit est autorisé à fermer les clubs complètement ou partiellement pendant les jours fériés légaux et les vacances scolaires.

9.2. Basic-Fit se réserve le droit de modifier temporairement ou définitivement les heures d’ouverture d’un club (ou de certaines parties de celui-ci). Au moment de la signature du contrat, les horaires de cours collectifs et les horaires d’ouverture sont indicatifs et susceptibles de modifications. Compte tenu du nombre d’inscriptions, Basic-Fit se réserve le droit de modifier unilatéralement les dates et les heures d’ouverture. Les horaires de cours et les heures d’ouverture ne peuvent en aucun cas être invoqués par la suite comme des conditions absolues de la signature d’un contrat. Le Membre ne peut pas invoquer ces changements pour résilier son abonnement, en particulier parce que le principal objet de l’entreprise est de mettre à la disposition de ses Membres un espace de remise en forme et des appareils d’entraînement, sauf si Basic-Fit peut prouver que pendant les 12 mois précédent et pour plus 50% de ses visites au club, le Membre a visité le club à une heure qui n’est maintenant plus disponible.

9.3. Basic-Fit est autorisé à fermer brièvement le club Basic-Fit indiqué au recto pour des réparations et travaux d’entretien.

9.4. Si, pour une quelconque raison, le club Basic-Fit mentionné au recto ne peut donc pas mettre d’installations sportives à disposition, le membre accepte de fréquenter un autre club Basic-Fit et, si cet empêchement dure plus de quatorze (14) jours, le contrat et la domiciliation européenne SEPA seront automatiquement transférés vers l’un des autres clubs de Basic-Fit pour la durée de l’empêchement étant entendu que l’autre club Basic-Fit se trouve dans un rayon de 5 km du club où est inscrit le membre. Si ce n’est pas le cas, l’affiliation sera prolongée gratuitement à l’avantage du membre et pour une durée équivalente à la période pendant laquelle Basic-Fit n’a pu respecter ses engagements.

 

10. Données à caractère personnel

10.1. Les changements concernant la situation personnelle du membre (par exemple, adresse ou coordonnées bancaires) doivent être communiqués directement à Basic-Fit par e-mail à l’adresse service.clientele@basic-fit.be. Si ces changements ne sont pas communiqués à temps et si Basic-Fit doit engager des frais pour mettre à jour les données, Basic-Fit imputera ces frais au membre.

 

11. Entraînement personnel

11.1. Dans plusieurs implantations, Basic-Fit peut proposer des Personal Trainers qui donnent des cours privés moyennant un supplément. Les services de ces Personal Trainers ne sont pas inclus dans la cotisation.

 

12. Add-ons

12.1. a. Les Add-ons peuvent différer selon les clubs Basic-Fit. Les informations actuelles, dont les tarifs des Add-ons, peuvent être trouvées sur www.basic-fit.be ou peuvent être obtenues à l’accueil d’un club Basic-Fit.

b. L’inscription à un Add-on n’est possible que sous conditions et pour toute la durée du contrat et se déroule comme décrit dans l’article 2.3.

c. Pour chaque Add-on, un nombre maximum de membres peuvent s’inscrire. Lorsque cette limite est atteinte, le membre est placé sur une liste d’attente, s’il le souhaite.

d. La date de démarrage de l’Add-on est le premier jour du mois civil suivant le mois au cours duquel Basic-Fit a reçu, à l’exception de la situation décrite dans l’article 12.1.c., l’inscription pour l’Add-on.

12.2. Résiliation de l’affiliation Add-ons

a. La résiliation Add-ons comprend  la fin (du droit d’utilisation) d’un Add-on. Elle peut être faite de la même manière dont le membre s’est enregistré pour l’Add-on. La résiliation a lieu en même temps que l’annulation du contrat ou par une annulation de l’Add-on de façon indépendante de l’affiliation fitness en conformité avec au moins un mois civil de préavis si le contrat est prolongé de manière indéterminée.

b. Lorsque le contrat se termine pour une raison quelconque, tous les Add-ons sont déchus de droit, sans qu’un préavis ne soit nécessaire.

c. La suspension d’un Add-on pour une quelconque raison n’est pas autorisée.

12.3. Paiement

a. Les conditions de paiement comme mentionnées à l’article 5 des conditions générales de Basic-Fit sont par analogie appliquées au paiement de l’Add-on. Le paiement pour un Add-on est ajouté au paiement des frais d’adhésion et perçu en même temps.

b. Si l’Add-on est activé préalablement à la date convenue pour y avoir accès, l’article 5.2. s’applique par analogie au calcul de la rémunération de l’ / des Add-on(s).

12.4. Add-on explications

a. Dans le cas de l’Add-on des cours collectifs live, le membre et/ou membre de la famille a le droit d’utiliser les infrastructures des cours collectifs de Basic-Fit pendant les heures d’ouverture. Les jeunes membres ne sont pas autorisés à participer aux cours collectifs live.

b. Cet Add-on ne donne pas le droit à certains cours collectifs live spécifiques ou à certaines heures spécifiques.

c. Pour chaque cours collectif live, il y a un nombre limité de participants (complet=complet).

d. La réservation des cours collectifs live ne peut être effectuée que dans le club Basic-Fit concerné de la manière indiquée ou - lorsque le club Basic-Fit le permet- via le site Web de Basic-Fit. Basic-Fit peut stipuler que les cours collectifs live doivent être réservés d’une manière qui sera déterminée par Basic Fit.

e. Les infrastructures et les horaires des cours collectifs live varient selon les différents clubs Basic-Fit. Les informations les plus récentes peuvent être obtenues auprès du club concerné.

f. Basic-Fit se réserve le droit d’ajuster, de temps à autre, les infrastructures des cours collectifs live. Ceci comprend l’offre (temporaire) d’un cours (horaire) collectif live adapté, l’adaptation du nombre d’heures et / ou l’heure à laquelle un cours collectif est donné / prévu, les types de cours collectifs et son contenu, le matériel utilisé pendant un cours collectif ou l’annulation d’un ou plusieurs cours collectifs. Ces changements ou annulations ne donnent pas de droit de restitution du montant de l’Add-on.

g. Dans le cas de l’Add-on ‘Boissons sportives’, l’affilié, participant et/ou membre de la famille a le droit de remplir sa propre bouteille  pendant l’entrainement, impliquant qu’une bouteille d’eau peut  être remplie jusqu’à 0,5 litre maximum avec un intervalle de temps d’environ 30 minutes . La bouteille d’eau doit pourvoir contenir une quantité d’au moins 0,5 litre.

h. Le Add-on Kick Start est vendu par Basic-Fit via l’entrepreneur Kick Start qui gère celui-ci.

i. Basic-Fit peut imposer des conditions aux Add-ons, y compris sur les Add-ons ne figurant pas dans ces Conditions Générales.

 

13. Responsabilité

13.1. Basic-Fit décline toute responsabilité à l’égard de ses membres ou de tout tiers, à l’exception de (i) sa responsabilité éventuelle à l’égard de ses membres en cas d’intention ou de faute grave dans le chef de Basic-Fit ou de son préposé; et de (ii) sa responsabilité éventuelle en cas de décès ou de dommages corporels de ses membres en raison d’un acte ou d’une négligence de Basic-Fit.

13.2. Tout membre est personnellement responsable des accidents personnels et de ses effets personnels.

13.3. Ni l’entreprise, ni ses collaborateurs ne peuvent être tenus pour responsables en cas de perte, de dégâts ou de vol d’effets personnels dans l’enceinte du club. Veuillez toujours ranger vos effets personnels dans les casiers destinés à cet effet.

 

14. Règlement d’ordre intérieur de Basic-Fit

14.1. Le membre est informé que Basic-Fit a établi un règlement d’ordre intérieur. Ce règlement d’ordre intérieur est disponible sur le site web et peut au besoin être consulté au comptoir du club.

14.2. Un(e) employé(e) de) Basic-Fit peut à tout moment refuser l’accès aux personnes dont le comportement justifie une telle mesure.

14.3. Basic-Fit se réserve le droit de récupérer la carte de membre pour des motifs valables à ses yeux et de résilier directement une affiliation sans restitution du moindre paiement et sans déchéance de l’obligation de paiement pour l’année en cours.

 

15. Dispositions finales

15.1. Les accords entre le Membre et Basic-Fit ne peuvent être conclus que par écrit uniquement, et ne peuvent être modifiés que par écrit uniquement, sous réserve des exceptions telles qu’énoncées dans le présent contrat.

15.2. Si l’une des dispositions précédentes est invalidée ou s’avère illégale, les autres dispositions restent d’application. Pour les inscriptions en ligne ou par téléphone, toute personne est autorisée à informer Basic-Fit qu’elle renonce à son inscription et ce, sans pénalité financière et sans qu’aucun motif ne doive être fourni, dans les14 jours ouvrables qui suivent l’inscription.

 

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